Mentions légales
L’accès et l’utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.
Propriété du site
Le présent site est la propriété de la mairie de Supt :
Place de la Mairie
39 300 SUPT
Tél. : 09.67.12.41.09
mairiesupt@wanadoo.fr
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication du présent site est Madame Evelyne COMTE en sa qualité de maire.
Hébergement
L’hébergement de ce site est assuré par la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Conception
Ce site a été conçu par la société MonClocher.com – Conception de sites web communes et mairies
Rue de Belgique,
49280 La Séguinière
Tel. + 33 (0)2 52 45 00 10
Fax. +33 (0)2 52 45 00 11
RCS Angers 790 244 438
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la mairie de Supt. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la mairie de Supt dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la mairie de Supt est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Protection des données personnelles
Pour plus d’explication sur la protection des données personnelles veuillez consulter notre page dédiée Données personnelles.
Pour plus d’explications concernant nos cookies, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
Crédit photos / Météo :
– © Supt
– www.prevision-meteo.ch